MICHEL PORTEVAL
Présentation de la marque MICHEL PORTEVAL
Déposée le 14 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE L.R.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL PORTEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MICHEL PORTEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MICHEL PORTEVAL est expirée depuis le 14 février 2024.
SOCIETE L.R.M.D a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29
Renouvellement sans limitation n°2029464 - Publication au BOPI 1994-12
Inscription - Changement d'adresse n°41923 - Publication au BOPI
Inscription le 11 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392449 - Publication au BOPI 2004-05-11
Inscription le 26 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189826 - Publication au BOPI 1995-09-26
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2004 n°2257512 - Publication au BOPI 2004-01-27
Inscription le 17 mars 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°620498 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17
Renouvellement sans limitation le 28 février 2014 n°2552281 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28